MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom commercial : Sublima Créations
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
Adresse du siège : [47 rue Vivienne 75002 Paris]
Numéro SIRET : [À compléter]
Email : [sublimacreations@gmail.com]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
[Nom et prénom]
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Hostinger]
Adresse : [Hostinger, Gedimino pr. 11, 01103 Vilnius, Lituanie
Email : [recovery@hostinger.com]]
4. Activité
Sublima Créations est une entreprise artisanale spécialisée dans :
– la fabrication d’objets décoratifs personnalisés
– la gravure laser
– la sublimation sur différents supports
– la vente en ligne et sur marchés
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logo, produits) est la propriété exclusive de Sublima Créations.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
6. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre :
– du traitement des commandes
– de la relation client
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez :
– d’un droit d’accès
– d’un droit de rectification
– d’un droit de suppression
Pour exercer ces droits, contactez :
[sublimacreations59@gmail.com]
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
– améliorer l’expérience utilisateur
– mesurer l’audience
Le client peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
8. Responsabilité
Sublima Créations ne peut être tenue responsable :
– des interruptions du site
– d’éventuelles erreurs techniques
– de l’utilisation faite des produits
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation :
Après démarche préalable écrite, le consommateur peut saisir un médiateur de la consommation.
Coordonnées du médiateur :
[À compléter – ex : CM2C ou autre organisme]
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.